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Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 21 juin 2025

1. Objet

Les présentes CGU régissent l'accès au Site et son utilisation par l'Utilisateur. En naviguant sur le site calcul-cube-m3.com, l'Utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation.

2. Définitions

Site : Le site web calcul-cube-m3.com

Utilisateur : Toute personne physique ou morale utilisant le Site

Service : Le calculateur de volume en mètres cubes mis à disposition

Éditeur : La personne physique ou morale responsable du Site

3. Accès au service

Le service de calcul de volume est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

4. Utilisation du service

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination, à savoir :

  • Calculer des volumes géométriques en mètres cubes
  • Consulter les informations mises à disposition
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle
  • Ne pas porter atteinte au fonctionnement du Site

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, sons, vidéos, logiciels, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

6. Responsabilité

L'Éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les calculs fournis par le Site sont donnés à titre indicatif. L'Utilisateur reste responsable de la vérification des résultats pour ses projets spécifiques.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. L'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

8. Protection des données

Le traitement des données personnelles est effectué conformément à notre politique de confidentialité, accessible à l'adresse :calcul-cube-m3.com/politique-de-confidentialite

9. Modification des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU. Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne sur le Site.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à : contact@calcul-cube-m3.com